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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 10eme Art
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Tableau design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tableau design
10eme Art, SARL

Numéro de dépôt :
3801912
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
Tableau design de 10eme Art

Présentation de la marque Tableau design

Déposée le 31 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 10eme Art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Tableau design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 10eme Art domicilié(e) 3 Place des Ecoles - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 10eme Art domicilié(e) 3 Place des Ecoles - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque Tableau design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tableau design est expirée depuis le 31 janvier 2021.


10eme Art, SARL - 3 Place des Ecoles - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


10eme Art - 3 Place des Ecoles - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645988 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; brochures ; instruments de dessin ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins.