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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1001 NEGOCE
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1001 NEGOCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1001 NEGOCE
1001 NEGOCE, SAS

Numéro de dépôt :
4021304
Date de dépôt :
20/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2023
1001 NEGOCE de 1001 NEGOCE

Présentation de la marque 1001 NEGOCE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1001 NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1001 NEGOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 1001 NEGOCE domicilié(e) 47 BD DE LA MUETTE - 94140 - GARGES LES GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 573 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1001 NEGOCE, M. YAKUP GECER domicilié(e) 47 BD DE LA MUETTE - 94140 - GARGES LES GONESSE - France.

La marque 1001 NEGOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 NEGOCE est expirée depuis le 20 juillet 2023.


1001 NEGOCE, SAS - 47 BD DE LA MUETTE - 94140 - GARGES LES GONESSE - France - SIREN 529573990


1001 NEGOCE, M. YAKUP GECER - 47 BD DE LA MUETTE - 94140 - GARGES LES GONESSE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.