Déposée par voie électronique le 20 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1001 NEGOCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 1001 NEGOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 1001 NEGOCE domicilié(e) 47 BD DE LA MUETTE - 94140 - GARGES LES GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 573 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1001 NEGOCE, M. YAKUP GECER domicilié(e) 47 BD DE LA MUETTE - 94140 - GARGES LES GONESSE - France.
La marque 1001 NEGOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 NEGOCE est expirée depuis le 20 juillet 2023.
1001 NEGOCE, SAS - 47 BD DE LA MUETTE - 94140 - GARGES LES GONESSE - France - SIREN 529573990
1001 NEGOCE, M. YAKUP GECER - 47 BD DE LA MUETTE - 94140 - GARGES LES GONESSE - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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