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Marques déposées par l'association loi 1901 1001 fontaines pour demain
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1001 fontaines pour demain
Marque expirée - Marque en non vigueur

1001 fontaines pour demain
1001 fontaines pour demain Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3595274
Date de dépôt :
25/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/08/2018
1001 fontaines pour demain de 1001 fontaines pour demain

Présentation de la marque 1001 fontaines pour demain

Déposée le 25 août 2008 par l'association loi 1901 1001 fontaines pour demain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 1001 fontaines pour demain »

Le déposant est l'association loi 1901 1001 fontaines pour demain domicilié(e) 8 rue de la Porte Blanche,92430 MARNES LA COQUETTE - 92430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 348 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Jaquenoud domicilié(e) 33 Rue Pierre Brunier,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 fontaines pour demain est expirée depuis le 25 août 2018.

1001 fontaines pour demain a également déposé les autres marques suivantes : 1001 FONTAINES


1001 fontaines pour demain Association loi 1901 - 8 rue de la Porte Blanche,92430 MARNES LA COQUETTE - 92430 - France - SIREN 490348745


François Jaquenoud - 33 Rue Pierre Brunier,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Installation, entretien et réparation de machines ; Installation de station de traitement de l'eau ;

Services de traitement de l'eau.