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Marques déposées par l'association loi 1901 1001 FONTAINES POUR DEMAIN
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1001 FONTAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1001 FONTAINES
1001 FONTAINES POUR DEMAIN, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4117680
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2024
1001 FONTAINES de 1001 FONTAINES POUR DEMAIN

Présentation de la marque 1001 FONTAINES

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par l'association loi 1901 1001 FONTAINES POUR DEMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1001 FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 1001 FONTAINES POUR DEMAIN domicilié(e) 33 RUE PIERRE BRUNIER - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 348 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque 1001 FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 FONTAINES est expirée depuis le 12 septembre 2024.

1001 FONTAINES POUR DEMAIN a également déposé les autres marques suivantes : 1001 fontaines pour demain


1001 FONTAINES POUR DEMAIN, Association Loi 1901 - 33 RUE PIERRE BRUNIER - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 490348745


AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Installation, entretien et réparation de machines ; Installation de station de traitement de l'eau ;

Services de traitement de l'eau.