Déposée le 29 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) 1000mercis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMAIL ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-10 du 9 mars 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 1000mercis domicilié(e) 28 RUE de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 621 311 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 1000mercis, M. DELIEUVIN Philippe domicilié(e) 28 RUE de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque EMAIL ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
1000mercis, Société anonyme - 28 RUE de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 429621311
1000mercis, M. DELIEUVIN Philippe - 28 RUE de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631164 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27
Programmes d'ordinateur (enregistrés) pour la création, le stockage, la gestion et la consultation de bases et de banques de données ; bases et banques de données informatiques textuelles et sonores ; supports d'informations, de données, d'image et de son enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, disques optiques, disques numériques, bandes magnétiques, cassettes ou cartouche ; modems et cartes d'identité magnétiques ; informations sur films, microfiches et microfilms ; appareils et instruments audiovisuels ; tous appareils pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'affichage, la transmission ou la reproduction du son, des images et de toutes données analogiques et numériques ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; micro-ordinateurs, ordinateurs portables ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports magnétiques, électroniques, numériques ou optiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; serveurs d'informations sur réseau informatique ; programmes de communication permettant de relier un réseau à un autre système informatique ; programmes serveurs de réseau permettant de traiter les demandes de bases de données relationnelles client-serveur des clients du serveur ; programmes de courrier électronique et de messagerie destinés à un serveur de réseau ; logiciel de compilation et de mise en forme informatique ; numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; logiciels formant couche intermédiaire, couramment désigné par le terme “ middleware ”, adapté à transformer, distribuer et acheminer des données via différents protocoles de transport en direction d'applications et de bases de données informatiques ; logiciels d'interfaçage de bases de données, d'indexation de données informatiques, d'indexation de bases de données ; algorithmes de modélisation statistique et économiques ayant pour fonction l'évaluation dynamique, en temps réel ou périodique, de la valeur marchande d'une donnée informatique traitée dans une ou plusieurs bases de données simultanément ; logiciel d'interfaçage de produits avec outils de personnalisation/E-mailing/programme de points ; enregistrement audio et vidéo sur tous supports tels que bandes magnétiques, cassettes, disques, disques optiques, disques numériques.
Publicité, promotion des ventes (pour les tiers) ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; informations statistiques ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; gestion de fichiers informatiques en matière de comportement des consommateurs ; renseignements d'affaires par mise à disposition et analyse de bases de données ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; services de classement et de récupération de documents dans le domaine de la publicité, de la promotion des ventes (pour les tiers) et du comportement des consommateurs ; recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de documentations publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; service de conseils et de consultation en matière de stratégie commerciale, de mercatique et de marchéage ; service d'aide et de conseils dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers sur tous supports y compris électroniques ; diffusion de prospectus publicitaires ; diffusion d'informations publicitaires ; service de publicité et d'informations commerciales en ligne sur un réseau informatique ; travaux de bureau ; exploitation de bases et de banques de données dans le domaine de la publicité, de la promotion des ventes (pour des tiers) et du comportement des consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans attribution de distinctions ; organisation de concours en matière commerciale et de promotion des ventes pour les tiers avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions.
Services de télécommunication à savoir communications par terminaux d'ordinateurs et par terminaux d'ordinateurs reliés à des réseaux filaires et non filaires ; agence de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques, télématiques, téléphoniques, électroniques, par réseaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par téléscripteurs ; transmission de messages, vidéogrammes, transmission par voie télématique de communication technique spécialisée ; services de transmission et diffusion d'informations et de données par la voie des télécommunications et notamment par réseaux informatiques et téléphoniques ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; transmission de données commerciales et publicitaires par terminaux d'ordinateurs, par terminaux d'ordinateurs reliés à des réseaux filaires et non filaires, par réseau Internet ; informations en matière de télécommunications ; services de messagerie électronique par la voie des télécommunications et notamment réseaux informatiques et téléphoniques ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur ; services de diffusion d'informations ; expédition et transmission de dépêches et de messages, d'images et de séquences vidéo assistées par ordinateur par la voie des télécommunications et notamment réseaux informatiques et téléphoniques ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de sélection (télécommunication) et de transmission d'informations, de sons, de données, d'images par centres serveurs et par ordinateurs reliés en réseaux.
Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; enseignement assisté par ordinateurs, enseignement et formation dans le domaine informatique, et notamment pour l'utilisation et la gestion des réseaux informatiques et de bases de données informatiques ; enseignement et formation dans le domaine de la mercatique et du marchéage ; édition et publication d'informations sur tous supports, y compris sur des réseaux informatiques sous format électronique et numérique ; publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications sur tous supports y compris électroniques et numériques ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation et conduite d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts culturels ou éducatifs avec ou sans attribution de distinctions ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences, stages et cours ; location de bandes vidéo et de films cinématographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; production d'images dynamiques ou animées, production de films, de courts-métrages.
Programmation pour ordinateurs, programmation de bases et de banques de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases et de banques de données ; consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution et reconstitution de banques et de bases de données informatisées ; élaboration (conception), installation, développement, maintenance et mise à jour de logiciels et notamment de logiciels pour accéder rapidement à des banques de données informatisées ; élaboration (conception), installation, développement, maintenance et mise à jour de bases et de banques de données ; consultation en informatique et notamment en infrastructure de bases et de banques de données et en optimisation de processus informatiques ; travaux d'ingénierie informatique ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; conseils techniques aux entreprises en matière d'informatique et de communication ; location de matériels (ordinateurs et périphériques d'ordinateurs) et de logiciels informatiques ; création, exploitation et gestion d'un réseau de télécommunications par ordinateurs ; réalisation (conception), mise en place et gestion de sites informatiques (sites Web) sur les réseaux numériques de communication pour des tiers, hébergement pour des tiers de sites informatiques (sites Web) sur réseaux numériques de communication ; services de téléchargement et de reconstitution de bases de données ; travaux d'ingénieurs, à savoir : services de recherche et de traitement de données sur réseaux informatiques, services de traitement effectué sur les données (filtrage, normalisation, et structuration de bases de données), services d'interface de bases de données, services d'interface de produits avec outils de personnalisation, services d'indexation de données informatiques et d'indexation de bases de données, services d'évaluation dynamique de données informatiques ; conseil de gestion informatique notamment en matière de bases de données ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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