Marque expirée - Marque en non vigueur

dulce
SARL 100 COMPLEXE

Numéro de dépôt :
3421403
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/04/2016
dulce de 100 COMPLEXE

Présentation de la marque dulce

Déposée le 5 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 100 COMPLEXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « dulce »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 100 COMPLEXE domicilié(e) 2 rue des Pontets,33800 BORDEAUX - 33800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 100 COMPLEXE domicilié(e) 2 rue des Pontets,33800 BORDEAUX - 33800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dulce est expirée depuis le 5 avril 2016.


SARL 100 COMPLEXE - 2 rue des Pontets,33800 BORDEAUX - 33800 - France


SARL 100 COMPLEXE - 2 rue des Pontets,33800 BORDEAUX - 33800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 1 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524814 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Cosmétiques, huiles essentielles, huiles de massage à usage cosmétique et huiles cosmétiques pour le corps, baumes et crèmes de massage à usage cosmétique, savon, lubrifiants intimes, gel douche, poudre cosmétique pour le corps, dispositifs de stimulation sexuelle à savoir boules de Geisha, godemiché, vibromasseurs, préservatif, bijouterie, papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, livres, magazines, cartes, jeux de société, emballage en carton, catalogue de produits, brochures lingerie féminine, articles d'habillement pour femmes, maillots de bain, vêtements. Jouets, jeux de société, chocolat, bonbons, cacao, confiserie, pâtisserie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.