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Marques déposées par 100 % BRASIL Association Loi de 1901
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100% Brasil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% Brasil
100 % BRASIL Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3211831
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2013
100% Brasil de 100 % BRASIL Association Loi de 1901

Présentation de la marque 100% Brasil

Déposée le 17 février 2003 par 100 % BRASIL Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 100% Brasil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est 100 % BRASIL Association Loi de 1901 domicilié(e) 5 rue des Frères Chapelle,92170 VANVES - 92170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MALARDIER Marlène domicilié(e) 100 % BRASIL 5 rue des Frères Chapelle,92170 VANVES - 92170 - France.

La marque 100% Brasil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% Brasil est expirée depuis le 17 février 2013.


100 % BRASIL Association Loi de 1901 - 5 rue des Frères Chapelle,92170 VANVES - 92170 - France


Mlle MALARDIER Marlène - 100 % BRASIL 5 rue des Frères Chapelle,92170 VANVES - 92170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et production de spectacles ; animations commerciales et culturelles ; services de loisirs ; production de films sur bandes vidéos ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.