Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DE L ECHAPPEE BELLE...
1 SIGNE, EURL

Numéro de dépôt :
4114595
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2024
EDITIONS DE L ECHAPPEE BELLE... de 1 SIGNE

Présentation de la marque EDITIONS DE L ECHAPPEE BELLE...

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) 1 SIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS DE L ECHAPPEE BELLE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) 1 SIGNE domicilié(e) 7 Rue Antoine Jean Baptiste Renoux - 91200 - Athis-Mons - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 378 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1 SIGNE, M. Pierre Lapipe domicilié(e) 7 Rue Antoine Jean Baptiste Renoux - 91200 - Athis-Mons - France.

La marque EDITIONS DE L ECHAPPEE BELLE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DE L ECHAPPEE BELLE... est expirée depuis le 1 septembre 2024.


1 SIGNE, EURL - 7 Rue Antoine Jean Baptiste Renoux - 91200 - Athis-Mons - France - SIREN 403378169


1 SIGNE, M. Pierre Lapipe - 7 Rue Antoine Jean Baptiste Renoux - 91200 - Athis-Mons - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.