Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMA
1. SARL. LABORATOIRES ALPAN

Numéro de dépôt :
1337191
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/1996

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 6 janvier 1986 par 1. SARL. LABORATOIRES ALPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est 1. SARL. LABORATOIRES ALPAN, domicilié(e) 177, Rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE. 2. SARL. LABORATOIRES MEDILIS, Z.I. Nord, route de Corneilles, 14100 LISIEUX. 3. SARL. LABORATOIRES HEXADIS, 10, rue de la Basse Ile, 44400 REZE-LES-NANTES. 4. SARL. LABORATOIRES ALAUNE, 96, rue de Marquillies, 59800 LILLE. - France.

La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA est expirée depuis le 6 janvier 1996.


1. SARL. LABORATOIRES ALPAN - 177, Rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE. 2. SARL. LABORATOIRES MEDILIS, Z.I. Nord, route de Corneilles, 14100 LISIEUX. 3. SARL. LABORATOIRES HEXADIS, 10, rue de la Basse Ile, 44400 REZE-LES-NANTES. 4. SARL. LABORATOIRES ALAUNE, 96, rue de Marquillies, 59800 LILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Produits d'hygiène pour incontinents, couche et change à usage unique.Instruments et appareils à usage médical.Produits absorbants en papier, notamment mouchoirs, couches, serviettes.Accessoires absorbants pour literie, protège-matelas.Produits absorbants pour la literie. Vêtements absorbants, notamment pour bébés, malades et incontinents, vêtements de travail, notamment pour le personnel hospitalier.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.