1) Monsieur José FERRE 2) Monsieur Dimitri KLEIN 3) Monsieur Bernard SAADA
Numéro de dépôt :
96650180
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2006
Présentation de la marque LABEL FAB
Déposée le 12 novembre 1996 par 1) Monsieur José FERRE, 2) Monsieur Dimitri KLEIN, 3) Monsieur Bernard SAADA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LABEL FAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Les déposants sont 1) Monsieur José FERRE, domicilié(e) 4, rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS - France, 2) Monsieur Dimitri KLEIN, domicilié(e) 1 rue de la Chataignerie, 92310 SEVRES - France, 3) Monsieur Bernard SAADA, domicilié(e) 24, rue du Commandant Jean Duhail, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.
La marque LABEL FAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL FAB est expirée depuis le 12 novembre 2006.
1) Monsieur José FERRE a également déposé les autres marques suivantes : BUBBLE IT , SLIDE IT
1) Monsieur José FERRE - 4, rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS - France
2) Monsieur Dimitri KLEIN - 1 rue de la Chataignerie, 92310 SEVRES - France
3) Monsieur Bernard SAADA - 24, rue du Commandant Jean Duhail, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France
IDEAMARQUES - France
Inscription le 10 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332449 - Publication au BOPI 2001-10-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; tout support d'enregistrement sonore et visuel; supports d'enregistrements magnéti- ques; disques acoustiques; appareils et instruments audio-visuels, de télécommunication; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels.Produits de l'imprimerie; cartonnages, imprimés, journaux, magazines, revues, catalogues, manuels, livres; affiches; photographies; articles de bureau (à l'exception de meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exeption des appareils); supports publicitaires en papier et carton.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; conseils, informations ou renseignements d'affaires; distribution de matériel publicitaire; gestion de fichiers informatiques; reproduction de documents, notamment audio-visuels sur tout support; organisation d'expositions à buts commerciaux oude publicité.Télécommunications.Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs;transmission de messages, d'images, de sons et d'informations par tout vecteur de télécommunication, notamment par télévision, radio, câble, voie hertzienne, satellites.Diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques; messagerie électronique.Transport; emballage, entreposage et livraison de marchandises; organisation de voyages.Traitement de matériaux.Montage de bandes vidéo; montage de bandes vidéo, tirage de photographies; traitement de films cinématographiques.Publication de textes (autres que publicitaires); publications de livres, de revues, de journaux; production de spectacles; réalisation et production de films, notamment sur bandes vidéo; location de cassettes audio et vidéo; location de supports audio-visuels, leurs appareils, instruments et accessoires; montage de programmes; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; services d'impresario; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif; agences pour artistes; exploitation de salles de cinéma.Filmage sur bandes vidéo.Conception de logiciels; programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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