Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBITECH
1) Monsieur François BOULLERY
2) Daniel JACOUTOT, demeurant

Numéro de dépôt :
3129588
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2011
MOBITECH de 1) Monsieur François BOULLERY

Présentation de la marque MOBITECH

Déposée le 6 novembre 2001 par 1) Monsieur François BOULLERY et 2) Daniel JACOUTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Les déposants sont 1) Monsieur François BOULLERY, domicilié(e) demeurant Villa "La Romarine", 496, Val d'Aranc, Le Plan du Castellet, 83330 LE BEAUSSET - France et 2) Daniel JACOUTOT, demeurant, domicilié(e) 20, rue de Marast à, 70110 VILLERSEXEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GILBERT BONTEMPS AVOCAT A LA COUR - France.

La marque MOBITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBITECH est expirée depuis le 6 novembre 2011.

1) Monsieur François BOULLERY a également déposé les autres marques suivantes : ASAP INGENIERIE


1) Monsieur François BOULLERY - demeurant Villa "La Romarine", 496, Val d'Aranc, Le Plan du Castellet, 83330 LE BEAUSSET - France

2) Daniel JACOUTOT, demeurant - 20, rue de Marast à, 70110 VILLERSEXEL - France


Maître GILBERT BONTEMPS AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Mobilier de bureau.