Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCOMPATEX
1) Monsieur Daniel Christin

Numéro de dépôt :
1236775
Date de dépôt :
24/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1993

Présentation de la marque INCOMPATEX

Déposée le 24 mai 1983 par 1) Monsieur Daniel Christin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCOMPATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est 1) Monsieur Daniel Christin domicilié(e) 20, avenue Pigault-Lebrun, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD. 2) Monsieur Jean Marie Hardré, 14, rue du Docteur Timsit, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET. - France.

La marque INCOMPATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCOMPATEX est expirée depuis le 24 mai 1993.

1) Monsieur Daniel Christin a également déposé les autres marques suivantes : PHARMAPRIM


1) Monsieur Daniel Christin - 20, avenue Pigault-Lebrun, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD. 2) Monsieur Jean Marie Hardré, 14, rue du Docteur Timsit, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE. - France


CABINET DEGRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

.Appareils, matériels, dispositifs et équipements de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, de signaux et d'informations;ordinateurs;calculateurs électroniques et électriques;calculatrices;périphériques d'ordinateurs;imprimantes;machines électroniques à clavier et/ou à écran;disques, bandes et programmes d'ordinateurs enregistrés;appareils et dispositifs d'enregistrement et de reproduction des sons;lecteurs de microfilms et organes de commandes associés;cartes de circuits imprimés;modules de circuits et circuits intégrés;organes de commande pour les télécommunications et appareils de télécommunications..Papier, carton;articles en papier ou en carton;journaux et périodiques, livres et revues, lettres d'information;dictionnaires, catalogues, manuels, et d'une façon générale tous imprimés destinés au grand public et aux professionnels de santé et/ou traitant de produits à destination thérapeutique;cartes d'informatique;bandes de papier, imprimés mécanographiques;rubans encreurs et papier pour imprimantes;cartes pour enregistrement des programmes d'ordinateurs;disques, disquettes, insignes, bandes, rubans, cartes et fîches, et de façon générale tout support matériel, magnétique et perforé, pour l'informatique et notamment pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et de calculateurs;manuels d'instruction et de codage;matériels d'enseignement concernant l'entretien des ordinateurs et des calculateurs et/ou la programmation des opérations accomplies par les ordinateurs et les calculateurs;machines à écrire et articles de bureau ( à l'exception des meubles);photographies;papeterie..Services en rapport avec l'informatique, et notamment locations de matériel, conseils, renseignements et informations;travaux de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs, du traitement des données et informations et programmes sur ordinateur;conseils, informations et renseignements d'affaires;conseils financiers en informatique;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, et de sténotypie;reproduction de documents;programmations électroniques;mise en place de systèmes de gestion et d'information;mise à disposition et/ou mise à jour de fichiers et de programmes;bureaux et agences de placement et de recrutement de personnel, notamment de personnel intérimaire;promotions de vente, études de marché, secrétariat, locations de machines à écrire et de matériels de bureaux;publicité;distribution de prospectus, d'échantillons;locations de matériels publicitaires;recrutement, formation et mise à disposition de personnel, intérimaire ou non, notamment pour les officines pharmaceutiques..Installation, exploitation, gestion et maintenance d'appareils et dispositifs électriques et électroniques, et notamment des appareils, matériels, dispositifs et équipements de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, des ordinateurs, des calculateurs, des périphériques pour ordinateurs, des disques, bandes, rubans, cartes et fiches, magnétiques et perforées, et des programmes informatiques..Services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux et d'informations, traités par ordinateur et par calculateur;services de télé-traitement;transmission de messages..Edition;publication de livres, de périodiques et de revues;abonnements et distribution de livres, de périodiques et de revues;enseignement par correspondance;formation et perfectionnement de personnel informatique ou utilisant l'informatique et de personnel spécialisé pour travailler dans des officines pharmaceutiques;éducation et perfectionnement par des moyens informatiques;formation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion et de la maintenance des ordinateurs, des calculateurs, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux calculateurs..Services de programmation;études de tous travaux relatifs à l'informatique;conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication;consultations professionnelles;services de conseils et d'études dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs;conception et préparation des programmes d'ordinateurs et de calculateurs;établissement de plans;sélection de personnel informatique ou utilisant l'informatique; façonnage et assistance technique en informatique, et en règle générale conseils techniques en informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.