Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1. MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM
/
TOP GUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP GUM
1. MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM, Société à Responsabilité Limitée
Jean-Pierre RAIMBAULT
Isabelle BRICAUD épouse RAIMBAULT

Numéro de dépôt :
3256090
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013
TOP GUM de 1. MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM

Présentation de la marque TOP GUM

Déposée le 10 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1. MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM, Jean-Pierre RAIMBAULT, Isabelle BRICAUD épouse RAIMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP GUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1. MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM domicilié(e) 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART - 49110 - France, Jean-Pierre RAIMBAULT domicilié(e) Lieu dit La Grande Charte-Bouchère,49360 YZERNAY - 49360 - France, Isabelle BRICAUD épouse RAIMBAULT domicilié(e) Lieu dit La Grande Charte-Bouchère,49360 YZERNAY - 49360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque TOP GUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP GUM est expirée depuis le 10 novembre 2013.


1. MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM, Société à Responsabilité Limitée - 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART - 49110 - France

Jean-Pierre RAIMBAULT - Lieu dit La Grande Charte-Bouchère,49360 YZERNAY - 49360 - France

Isabelle BRICAUD épouse RAIMBAULT - Lieu dit La Grande Charte-Bouchère,49360 YZERNAY - 49360 - France


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Inscription le 16 mars 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°571780 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Changement de nature juridique n°573157 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16

Fer à cheval non métallique.