Déposée le 28 juin 1994 par 1- Lavergne Jean-Louis et la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2- Biorven
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOPLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Les déposants sont -1- Lavergne Jean-Louis, domicilié(e) 3 rue de Bouillant, 50300 Avranches - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2- Biorven domicilié(e) 5 rue du Dr. Calmette, 59239 Thumeries - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lavergne Jean-Louis - France.
La marque STOPLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPLESS est expirée depuis le 28 juin 2004.
-1- Lavergne Jean-Louis - 3 rue de Bouillant, 50300 Avranches - France
-2- Biorven SARL - 5 rue du Dr. Calmette, 59239 Thumeries - France
Lavergne Jean-Louis - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
- Préparation pour la nourriture des animaux, à but vétérinaire - Préparation pour la nourriture des animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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