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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 1) CITERGAZ
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BSLT CITERGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSLT CITERGAZ
1) CITERGAZ S.A.
2) BSLT S.A.

Numéro de dépôt :
92447018
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque BSLT CITERGAZ

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) 1) CITERGAZ et la Société Anonyme (SA) 2) BSLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BSLT CITERGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) 1) CITERGAZ domicilié(e) Saint Pierre d'Excideuil, 86400 CIVRAY - France et la Société Anonyme (SA) 2) BSLT domicilié(e) 80 rue Jean Jaurès, 59920 QUEVRECHAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITERGAZ Philippe BRILLAUD - France.

La marque BSLT CITERGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSLT CITERGAZ est expirée depuis le 17 décembre 2002.


1) CITERGAZ S.A. - Saint Pierre d'Excideuil, 86400 CIVRAY - France

2) BSLT S.A. - 80 rue Jean Jaurès, 59920 QUEVRECHAIN - France - SIREN 3


CITERGAZ Philippe BRILLAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362003 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 11 août 2000 - Gage constitué n°311023 - Publication au BOPI 2000-08-11

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Citernes de transport routière ou ferroviaire et conteneurs citernes en acier pour transport de gaz liquéfiés et de matières dangereuses

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.