Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SW@PMAIL BANKING
1/ BRISSAUD Jean-Pierre
2/ TEC Plus SA, rue du Rhône 43

Numéro de dépôt :
3086444
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2011
SW@PMAIL BANKING de 1/ BRISSAUD Jean-Pierre

Présentation de la marque SW@PMAIL BANKING

Déposée le 2 mars 2001 par 1/ BRISSAUD Jean-Pierre et 2/ TEC Plus SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SW@PMAIL BANKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Les déposants sont 1/ BRISSAUD Jean-Pierre, domicilié(e) 69 rue Robespierre, 93100 MONTREUIL - France et 2/ TEC Plus SA, rue du Rhône 43, domicilié(e) 1204 GENEVE SUISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël FLEURANCE - France.

La marque SW@PMAIL BANKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SW@PMAIL BANKING est expirée depuis le 2 mars 2011.


1/ BRISSAUD Jean-Pierre - 69 rue Robespierre, 93100 MONTREUIL - France

2/ TEC Plus SA, rue du Rhône 43 - 1204 GENEVE SUISSE - France


Raphaël FLEURANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Ordinateurs, en particulier ordinateurs personnels et micro-ordinateurs, leurs unités périphériques et notamment les pavés numériques, moyens constitutifs d'ordinateurs, les claviers, les lecteurs externes notamment de disques souples ou de disques durs, les souris, les unités de sauvegarde, les unités à bande magnétique de sauvegarde, les imprimantes, les modulateurs et démodulateurs, les cartes de configuration à réseau local, les consoles ou moniteurs de visualisation en particulier à haute définition, les modules de synthèse ou de reconnaissance de la parole, les unités de mémoire de masse notamment de type disque dur ou bande magnétique ou disque optique, les tables à digitaliser ; les parties des ordinateurs, en particulier les circuits imprimés, les cartes ou plaques à circuit imprimé, les cartes mères, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes auxiliaires notamment d'entrée et de sortie, cartes de conversion numérique-analogique ou analogique-numérique, blocs d'alimentation, cartes graphiques notamment à haute résolution, cartes audio-numériques ; disques souples, disques durs, disques optiques, bandes magnétiques, mémoires à bulles, mémoires vives, mémoires mortes ; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs notamment systèmes d'exploitation ; programmes de commande ou de pilotage des ordinateurs et/ou de leurs unités périphériques et/ou de machines en réseau ; progiciels, logiciels d'application de développement de gestion ; supports de fichiers informatiques, disques compacts, supports multimédia ; étuis en métal ou en plastique pour l'équipement informatique, caisses, enveloppes, emballages de transport d'ordinateurs. Services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de gestion de fichiers informatiques, services de recueils de données et de systématisation de données dans un fichier central, services de gestion d'affaires commerciales et d'informations commerciales fournies en ligne ou en temps différé à partir de réseaux télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web, avec ou sans code d'accès, transcriptions de communications, services de conseils en organisation et direction des affaires, services de consultation pour la direction des affaires, services de consultation professionnelle d'affaires, services d'expertises en affaires, services d'informations d'affaires, d'investigations pour affaires, de recherches pour affaires, de renseignements d'affaires, d'estimations en affaires commerciales, d'aides à la direction des affaires, de diffusions d'annonces publicitaires, services d'abonnement à des journaux, services de location d'espaces publicitaires, services d'organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de publicité par voie télématique, services de gestions d'affaires commerciales et d'informations commerciales. Services d'affaires financières, bancaires, monétaires, services de cartes de crédit, de débit ou de paiements électroniques, services de monétiques, services d'informations financières et bancaires, services d'opérations financières et monétaires, services de transactions financières, de gestion d'affaires financières, monétaires et d'investissements à l'aide de moyens télématiques et électroniques, y compris Internet, Intranet, services d'informations financières, monétaires et bancaires à l'aide de moyens de communication de type réseaux télématiques et électroniques, y compris Internet, services de consultation de comptes bancaires par des moyens sécurisés par codes, fournis en ligne ou en temps différé, à partir de réseaux télématiques et électroniques, y compris Internet, services fiduciaires, services de consultations en matières financières, monétaires, bancaires, immobilières et assurances, services d'expertises et d'estimations fiscales, fonds de placement, constitution de fonds de placement, transferts électroniques de fonds, gérance de fortunes, opérations de compensation (changes), constitution de capitaux, cotes en bourse, courtage, courtage en assurance, en biens immobiliers, en bourse, services d'épargne, services en matière d'affaires immobilières, transactions financières, opérations de change, gestion de comptes bancaires ou financiers par voie électronique.Services de communications par terminaux d'ordinateurs et par le réseau Internet, Intranet, services de messageries électroniques, de transmissions de messages, de transmissions de messages et d'images assistés par ordinateurs, de transmission et d'échanges par services télématiques et électroniques, services d'expédition de dépêches, de diffusions de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, d'émissions télévisées, services de messagerie sécurisée, agences de presse et d'informations, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques par vidéographies interactives, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs, ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophones, visiophones et vidéoconférences, services de transmissions de données, de documents informatisés, de services de courriers électroniques, services de transmissions d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et banques d'images, services de communication sur réseaux informatiques en général. Services de consultation de messages en transmissions de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Elaboration, conception de logiciels, mises à jour de logiciels informatiques, locations de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, exploitation de brevets, consultation en matière d'ordinateurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, réservations d'hôtels, réservations de logements temporaires, réservations de pensions, locations d'ordinateurs, travaux d'ingénieurs (expertises), reconstitution de bases de données, locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.