Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.6 PASTORALE MON CARRE DE FANTAISIE
1) BOSC BIERNE Pierre
2) BERNARD Patricia, épouse BOSC BIERNE

Numéro de dépôt :
3060349
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2010
N.6 PASTORALE MON CARRE DE FANTAISIE de 1) BOSC BIERNE Pierre

Présentation de la marque N.6 PASTORALE MON CARRE DE FANTAISIE

Déposée le 25 octobre 2000 par 1) BOSC BIERNE Pierre et 2) BERNARD Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N.6 PASTORALE MON CARRE DE FANTAISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Les déposants sont 1) BOSC BIERNE Pierre, domicilié(e) 32 rue du Château, 77300 FONTAINEBLEAU - France et 2) BERNARD Patricia, épouse BOSC BIERNE, domicilié(e) 32 rue du Château, 77300 FONTAINEBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France.

La marque N.6 PASTORALE MON CARRE DE FANTAISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.6 PASTORALE MON CARRE DE FANTAISIE est expirée depuis le 25 octobre 2010.


1) BOSC BIERNE Pierre - 32 rue du Château, 77300 FONTAINEBLEAU - France

2) BERNARD Patricia, épouse BOSC BIERNE - 32 rue du Château, 77300 FONTAINEBLEAU - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Amandes et noix préparées, anchois, beurre, bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chips (pommes de terre), noix de coco séchées, fruits confits, confitures ; conserves de fruits, de légumes, de poisson, de viande ; cornichons, dattes, fromages, salades de fruits, boissons lactées (où le lait prédomine), produits laitiers, légumes cuits, saucissons, saumon, thon, purée de tomate, truffes conservées, yaourt. Bâtons de réglisse (confiserie), biscuits ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; bonbons, cacao, sucre candi à usage alimentaire, caramels (bonbons), chocolat, confiserie, crèmes glacées, sel de cuisine, épices, gâteaux, glaces alimentaires, infusions non médicinales, sauce tomate (ketchup), macarons (pâtisserie), maïs grillé et éclaté (pop corn), miel, pain, pain d'épice, pâte d'amendes, pâtes de fruits (confiserie), pâtisserie, petits-beurre, pralines, sandwiches, sorbets (glaces alimentaires), sucre en poudre ou en morceaux, sucreries, tartes, thé, vanille (aromate). Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons, cocktails sans alcool, jus de fruit, lait d'amendes (boisson), limonades, boissons à base de petit-lait, jus de tomates (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières), alcool de menthe, liqueurs, apéritifs, cidres, essences alcooliques, hydromel, kirch, spiritueux, vins, whisky.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.