Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

1/4 TON REALISATION DE MEUBLES EN CARTON WWW.UNCARTON.COM
1/4TON, EI

Numéro de dépôt :
3856533
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
1/4 TON REALISATION DE MEUBLES EN CARTON WWW.UNCARTON.COM de 1/4TON

Présentation de la marque 1/4 TON REALISATION DE MEUBLES EN CARTON WWW.UNCARTON.COM

Déposée le 2 septembre 2011 par la société 1/4TON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1/4 TON REALISATION DE MEUBLES EN CARTON WWW.UNCARTON.COM »

Le déposant est la société 1/4TON domicilié(e) 25 place de la republique - 57100 - THIONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 468 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1/4TON domicilié(e) 25 place de la republique - 57100 - THIONVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20


1/4TON, EI - 25 place de la republique - 57100 - THIONVILLE - France - SIREN 533468799


1/4TON - 25 place de la republique - 57100 - THIONVILLE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590299 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.