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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1/2 DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL
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RESIDENCE BEL AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCE BEL AIR
1/2 DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99809746
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque RESIDENCE BEL AIR

Déposée le 23 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1/2 DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « RESIDENCE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1/2 DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL domicilié(e) 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 126 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR TAIEB MOISE GERANT - France.

La marque RESIDENCE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE BEL AIR est expirée depuis le 23 août 2009.


1/2 DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL S.A.R.L. - 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France - SIREN 326126190


MONSIEUR TAIEB MOISE GERANT - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Vins d'appellation d'origine, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs.