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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 0927 PRODUCTIONS
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CIEL, L'EUROPE!
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIEL, L'EUROPE!
SAS 0927 PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
3397462
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2015
CIEL, L\'EUROPE! de 0927 PRODUCTIONS

Présentation de la marque CIEL, L'EUROPE!

Déposée le 14 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 0927 PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL, L'EUROPE! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 0927 PRODUCTIONS domicilié(e) 10 rue TORRICELLI,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 730 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 0927 PRODUCTIONS domicilié(e) 10 rue TORRICELLI,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL, L'EUROPE! est expirée depuis le 14 décembre 2015.

0927 PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : PASSION SURFEUSE , EUROPE & MERVEILLES


SAS 0927 PRODUCTIONS - 10 rue TORRICELLI,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 448730366


0927 PRODUCTIONS - 10 rue TORRICELLI,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Photographies. Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) affiches – albums – cartes livres – journaux calendriers – posters. Emissions radiophoniques et télévisées. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Publication de livres. Education. Formation. Divertissement. Activités culturelles. Production de films sur bande vidéo et DVD. Montage bande vidéo. Services de photographies. Organisation de concours. Organisation de conférences. Services de jeux en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.