02 WEB SA, Société anonyme organisée selon les lois suisses
Numéro de dépôt :
4233170
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2025
Présentation de la marque HF HABITATFUTUR
Déposée le 11 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) 02 WEB SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HF HABITATFUTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 02 WEB SA domicilié(e) Route Principale 64 - 2533 - EVILARD - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque HF HABITATFUTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233170.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HF HABITATFUTUR arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.
02 WEB SA, Société anonyme organisée selon les lois suisses - Route Principale 64 - 2533 - EVILARD - Suisse
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; services de promotion publicitaire de locations et de ventes immobilières pour le compte de tiers ; présentation de biens immobiliers sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnement à un service de télécommunication ; services d'abonnement (pour des tiers) à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux ou à des revues, y compris électroniques et numériques, d'annonces immobilières ; services d'abonnement (pour des tiers) à des services de télécommunications dans le domaine de l'immobilier ; services de comparaison de prix, y compris dans le domaine de l'immobilier ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ; services d'agence d'informations commerciales ; étude et recherches de marchés ; informations statistiques commerciales ; informations et conseils de nature commerciale dans le domaine de l'immobilier ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; compilations et études statistiques ; compilation de renseignements ; administration commerciale d'annonces immobilières de tiers ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles en matière publicitaire et promotionnelle ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'immobilier ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de l'immobilier ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de franchises, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet dans le domaine de l'immobilier ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques relatives au domaine de l'immobilier ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques immobilier) ; assurances dans le domaine immobilier ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; informations, consultations, analyses, transactions et estimations en matière d'affaires immobilières et d'assurances dans le domaine immobilier ; services d'annonces immobilières pour le compte de tiers ; courtage de biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; estimations immobilières ; expertise immobilière ; administration de biens ; gérance de biens immobiliers et d'immeubles (y compris les immeubles en copropriété) ; promotion (financement) de projets immobiliers ; vente et location d'immeubles, d'appartements et de maisons individuelles ; services d'administrateurs d'immeubles, à savoir location, estimation de biens immobiliers et bailleurs de fonds ; location de locaux commerciaux et de fonds de commerce ; location d'exploitations agricoles ; services de financement, y compris dans le domaine de l'immobilier ; consultations professionnelles en matière financière ; estimations financières des coûts de réparation et de rénovation de biens immobiliers ; opérations et transactions immobilières ; services de promotion immobilière ; services de prospection immobilière, à savoir recherche de terrains et d'immeubles à vendre ; gérance de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation ; prêts (financement), y compris dans le domaine de l'immobilier ; constitution, placements, gérance et transferts électroniques de fonds ; constitution et investissement de capitaux ; cautions (garanties) ; opérations de change ; collecte de fond et parrainage ; parrainage financier ; parrainage financier d'évènements, de manifestations. Service de vente de résidence et d'appartements (services d'agence immobilière) ; services d'agence d'informations immobilière ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications et communication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique, télématique, satellitaire et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques, satellitaires, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'annonces immobilières par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de portails de sites Internet dans le domaine de l'immobilier ; location de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie satellitaire et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et relatives au domaine de l'immobilier ; services de fourniture d'accès à des annonces relevant du domaine de l'immobilier et contenues dans des banques de données ; télécommunications multimédia ; transmission sans fil de données numériques ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition ; transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données relatives au domaine de l'immobilier ; transmission de fichiers numériques ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet.
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