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CartoExpert
Marque expirée - Marque en non vigueur

CartoExpert
S. M.

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Numéro de dépôt :
3712743
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2020
CartoExpert de S. M.

Présentation de la marque CartoExpert

Déposée le 15 février 2010 par S. M. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CartoExpert »

Le déposant est S. M..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. M..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CartoExpert est expirée depuis le 15 février 2020.


S. M.


S. M.


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Cartes et plans.

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Formations en géographie, aménagement du territoire et cartographie. ; ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;