Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGA.STICKER
Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung (société allemande)

Numéro de dépôt :
95559172
Date de dépôt :
20/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2005

Présentation de la marque ORGA.STICKER

Déposée le 20 février 1995 par Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGA.STICKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung (société allemande), domicilié(e) Miesbacher Str. 5, D-83626 Valley/Oberlaindern ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ORGA.STICKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGA.STICKER est expirée depuis le 20 février 2005.

Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung (société allemande a également déposé les autres marques suivantes : Z DESIGN SPECIAL . LINE , Z DESIGN FLOWER . LINE , SOLO-KETT , Z DESIGN TRENDY LINES , Z-OFFICE , Z DESIGN SUNNY . LINE , OFFICESTAR , Z DESIGN FUNCTION . LINE , Z DESIGN POP . LINE , Z DESIGN CHRISTMAS . LINE


Zweckform Büro-Produkte Gesellschaft mit beschränkter Haftung (société allemande) - Miesbacher Str. 5, D-83626 Valley/Oberlaindern ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Etiquettes non en tissu et autocollants (articles de papeterie), y compris étiquettes non en tissu imprimées et adhésives et autocollants imprimés; blocs-notes