Marque enregistrée - Marque en vigueur

DÉÉÉCADANSE
ZONE FRANCHE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3925421
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2022
DÉÉÉCADANSE de ZONE FRANCHE

Présentation de la marque DÉÉÉCADANSE

Déposée le 7 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZONE FRANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉÉÉCADANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZONE FRANCHE domicilié(e) 16 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 000 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DÉÉÉCADANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉÉÉCADANSE arrivera à expiration en date du 7 juin 2022.

ZONE FRANCHE a également déposé les autres marques suivantes : ZONE FRANCHE , LA TOURNEE DES DEEEGLINGUES , D3E , auto-mobilité intelligente , LES OCTAVES , BUS STOP LEGEND , DEEEGLINGUES , LES DEGLINGUES , I DEEE Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques , DIRECT USINE FRANCE-EUROPE


ZONE FRANCHE, société par actions simplifiée - 16 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 480000363


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences de publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production de films publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents.

Education ; formation ; divertissement ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; édition de logiciels ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; services de disc-jockeys ; services d'artistes de spectacles ; services de composition musicale ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles ; production musicale ; production de films autres que films publicitaires ; organisation et conduite de concerts ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3).