Marque enregistrée - Marque en vigueur

STRUCTURES
ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4334710
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
STRUCTURES de ZOLPAN

Présentation de la marque STRUCTURES

Déposée le 3 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STRUCTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOLPAN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 503 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque STRUCTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTURES arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

ZOLPAN a également déposé les autres marques suivantes : QUADRAFIX DE ZOLPAN FIBRADAL , DIAPAZON , Z PEINTURES ZOLPAN , FIBROCOAT , FONUTERM , Z ISOLATION , QUARTZ , ZOLSPRAY , COFAREL , VERANO


ZOLPAN SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 972503387


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 1 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747629 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Mousses polyurèthane.

Stratifiés non métalliques ; enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; enduits de jointement, produits de rebouchage ; pâtes (matériaux de construction non métalliques) pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; dalles et lambris non métalliques, lames de parquets, baguettes en bois pour le lambrissage, revêtements de murs et de sols non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, produits servant à recouvrir les planchers, revêtements de sols et de planchers non en matières textiles, revêtements de sols en vinyle ; tentures murales (non en matières textiles), papiers peints ; revêtements muraux en papier ; revêtement mural à peindre.