Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CALIN DE SAINT TROPEZ
ZERBONE Franck

Numéro de dépôt :
98718283
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2028

Présentation de la marque LE CALIN DE SAINT TROPEZ

Déposée le 11 février 1998 par ZERBONE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CALIN DE SAINT TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est ZERBONE Franck domicilié(e) Résidence LEÏ AMOURIË, Chemin des Amoureux - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ZERBONE Franck domicilié(e) Résidence LEÏ AMOURIË, Chemin des Amoureux - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

La marque LE CALIN DE SAINT TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CALIN DE SAINT TROPEZ arrivera à expiration en date du 11 février 2028.

ZERBONE Franck a également déposé les autres marques suivantes : CALINS DE MEDITERRANEE , CALINS MEDITERRANEENS , CALINS DE FRANCE , MEDITERRANEENS


ZERBONE Franck - Résidence LEÏ AMOURIË, Chemin des Amoureux - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


M. ZERBONE Franck - Résidence LEÏ AMOURIË, Chemin des Amoureux - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Inscription le 28 juillet 1998 - Retrait partiel n°258545 - Publication au BOPI 1998-07-28

Inscription le 14 avril 2008 - Changement d'adresse n°472386 - Publication au BOPI 2008-04-14

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360488 - Publication au BOPI 2008-01-11

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670468 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Malles et valises ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs d'écolier ; sacs de plage ; portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; parapluies. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Café, thé, cacao ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiseries ; chocolats ; glaces comestibles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.