Déposée le 12 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Z RETAIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 3 POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Z RETAIL domicilié(e) 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KIDILIZ GROUP, Mme SERMET-COLLY Laurence domicilié(e) 34 RUE Font Rozet, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France.
La marque 3 POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Z RETAIL, Société par actions simplifiée - 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France - SIREN 624500195
KIDILIZ GROUP, Mme SERMET-COLLY Laurence - 34 RUE Font Rozet, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262626 - Publication au BOPI 1998-09-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2007 n°2340645 - Publication au BOPI 2007-05-03
Inscription le 23 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°333379 - Publication au BOPI 2001-10-23
Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432500 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484194 - Publication au BOPI 2008-10-20
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Inscription le 16 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700006 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647318 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26
Inscription le 25 juin 2020 - Changement d'adresse n°789400 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Vanity-cases, valises ; porte-bébés ; sacs à langer ; porte-bébés à roulettes ; porte-bébés à tissus. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de lit ; couvre-lits ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; housses d'oreillers ; linge de lit ; oreillers (housses d') ; oreillers (taies d'). Peluches (jouets) ; ours en peluche.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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