QUOTANE
Présentation de la marque QUOTANE
Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUOTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUOTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUOTANE arrivera à expiration en date du 5 avril 2030.
ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168382 - Publication au BOPI 2000-03-22
Inscription le 3 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°292622 - Publication au BOPI 2000-01-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327590 - Publication au BOPI 2001-07-31
Inscription le 19 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322547 - Publication au BOPI 2001-04-19
Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432518 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2019 n°2733932 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-12