Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALBA CONSEIL
M. zabarte nicolas

Numéro de dépôt :
4354943
Date de dépôt :
15/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2027
ALBA CONSEIL de zabarte nicolas

Présentation de la marque ALBA CONSEIL

Déposée le 15 avril 2017 par monsieur zabarte nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALBA CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est monsieur zabarte nicolas domicilié(e) 13 bis impasse elvina sivan - 33800 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. zabarte nicolas domicilié(e) 23 CHEMIN berquin - 33550 - LANGOIRAN - France.

La marque ALBA CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALBA CONSEIL arrivera à expiration en date du 15 avril 2027.


M. zabarte nicolas - 13 bis impasse elvina sivan - 33800 - BORDEAUX - France


M. zabarte nicolas - 23 CHEMIN berquin - 33550 - LANGOIRAN - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

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