Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDIQUA LIBERTA
YVES COFFOURNIC

Numéro de dépôt :
3645683
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019
HANDIQUA LIBERTA de YVES COFFOURNIC

Présentation de la marque HANDIQUA LIBERTA

Déposée le 21 avril 2009 par YVES COFFOURNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDIQUA LIBERTA »

Le déposant est YVES COFFOURNIC domicilié(e) 6 AV LUCIE - 93250 - VILLEMOMBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES COFFOURNIC domicilié(e) 6 AV LUCIE - 93250 - VILLEMOMBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDIQUA LIBERTA est expirée depuis le 21 avril 2019.

YVES COFFOURNIC a également déposé les autres marques suivantes : VELAQUAGYM , Fédération Française de Vélo Aquatique , LOCADOU


YVES COFFOURNIC - 6 AV LUCIE - 93250 - VILLEMOMBLE - France


YVES COFFOURNIC - 6 AV LUCIE - 93250 - VILLEMOMBLE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Articles orthopédiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.