Marque renouvelée - Marque en vigueur

TONAKAN
YEREVAN BRANDY COMPANY Société Commerciale de droit arménien

Numéro de dépôt :
98734871
Date de dépôt :
28/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2018

Présentation de la marque TONAKAN

Déposée le 28 mai 1998 par la société YEREVAN BRANDY COMPANY Société Commerciale de droit arménien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONAKAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la société YEREVAN BRANDY COMPANY Société Commerciale de droit arménien domicilié(e) 2 avenue Isakov,375082 EREVAN,REPUBLIQUE D'ARMENIE (dossier no 2371175) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique – Propriété Intellectuelle domicilié(e) 2 rue de Solférino,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2371175) - 75340 - France.

La marque TONAKAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONAKAN arrivera à expiration en date du 28 mai 2018.

YEREVAN BRANDY COMPANY Société Commerciale de droit arménien a également déposé les autres marques suivantes : HAYASTAN , YEREVAN , EREBUNI , AKHTAMAR , NAIRI , ANI , DVIN , VASPOURAKAN


YEREVAN BRANDY COMPANY Société Commerciale de droit arménien - 2 avenue Isakov,375082 EREVAN,REPUBLIQUE D'ARMENIE (dossier no 2371175) - XX


PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique – Propriété Intellectuelle - 2 rue de Solférino,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2371175) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274421 - Publication au BOPI 1999-03-24

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2008 n°2371175 - Publication au BOPI 2008-04-24

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).