Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MALVA MALVAMEDIAS.COM
Yannick Chagnaud
Alain Pichat

Numéro de dépôt :
3741982
Date de dépôt :
30/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MALVA MALVAMEDIAS.COM de Yannick Chagnaud

Présentation de la marque MALVA MALVAMEDIAS.COM

Déposée par voie électronique le 30 mai 2010 par Yannick Chagnaud et Alain Pichat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALVA MALVAMEDIAS.COM »

Les déposants sont Yannick Chagnaud domicilié(e) 30 rue Lauriston - 75116 - Paris - France et Alain Pichat domicilié(e) 30 rue Lauriston - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick Chagnaud domicilié(e) 30 rue Lauriston - 75116 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Yannick Chagnaud a également déposé les autres marques suivantes : STUDYFLAT , SUNNY , ALOANN TEMPO COLORY , RANI & REMI UN DUO DONT VOUS ALLEZ TOMBER HUMOUREUX , HF MEDIA , TOUCH ME 4 PLEASURE LE MASSAGE A 4 MAINS , HOLIDAY FLAT LOCATIONS SAISONNIERES WWW.holidayFLAT.FR , FRANCE REAL ESTAT VOTRE WEB AGENT IMMOBILIER A PARIS ET EN FRANCE , YAOS PROD LA PRODUCTION DANS TOUS SES ETATS , Les chroniques du massage à 4 mains


Yannick Chagnaud - 30 rue Lauriston - 75116 - Paris - France

Alain Pichat - 30 rue Lauriston - 75116 - Paris - France


Yannick Chagnaud - 30 rue Lauriston - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548865 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Vements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.