Déposée le 24 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) YANGTZEKIANG-TOMEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YTSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YANGTZEKIANG-TOMEN domicilié(e) 40, rue du Général Malleret Joinville, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2018453) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 017 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2018453) - France.
La marque YTSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YANGTZEKIANG-TOMEN S.A. - 40, rue du Général Malleret Joinville, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2018453) - France - SIREN 301763017
Cabinet HAMMOND - (dossier no 2018453) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mai 1993 n°2018453 - Publication au BOPI 1993-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
Inscription le 17 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158754 - Publication au BOPI 1993-05-17
Inscription - Changement d'adresse n°7352 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes les souliers et les pantoufles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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