Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YTSA
YANGTZEKIANG-TOMEN S.A.

Numéro de dépôt :
1236765
Date de dépôt :
24/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2003
YTSA de YANGTZEKIANG-TOMEN

Présentation de la marque YTSA

Déposée le 24 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) YANGTZEKIANG-TOMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YTSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YANGTZEKIANG-TOMEN domicilié(e) 40, rue du Général Malleret Joinville, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2018453) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2018453) - France.

La marque YTSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YTSA est expirée depuis le 24 mai 2003.

YANGTZEKIANG-TOMEN a également déposé les autres marques suivantes : KOWLOON , MKW , COMPTOIR ANGLAIS KOWLOON , KOWLOON COMPTOIR ANGLAIS , YANGTZEKIANG , CARLO FILATI , MSKW , TOM CROSS


YANGTZEKIANG-TOMEN S.A. - 40, rue du Général Malleret Joinville, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2018453) - France - SIREN 301763017


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2018453) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1993 n°2018453 - Publication au BOPI 1993-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 17 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158754 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription - Changement d'adresse n°7352 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.