Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTAL
YAMANOUCHI PHARMA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1206216
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012

Présentation de la marque NOTAL

Déposée le 10 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YAMANOUCHI PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YAMANOUCHI PHARMA domicilié(e) Paroi Nord La Grande Arche,92044 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2288365) - 92044 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 060 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2288365) - 75116 - France.

La marque NOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTAL est expirée depuis le 10 juin 2012.

YAMANOUCHI PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : BUXTOL , SANSDETOUR SANSDETOUR.ORG , FLUOROCALCIC , DERMACTUA , FLUOCALCIC , CALFOS , ANTALPOROS , BARNIX , BARNY , INFOOS


YAMANOUCHI PHARMA société par actions simplifiée - Paroi Nord La Grande Arche,92044 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2288365) - 92044 - France - SIREN 542060694


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2288365) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2000500 - Publication au BOPI 1993-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154061 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription le 20 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173662 - Publication au BOPI 1994-06-20

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2288365 - Publication au BOPI 2002-03-01

Inscription le 30 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°500994 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Produits pharmaceutiques spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.