Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPJEUX
YAM SARL

Numéro de dépôt :
94507030
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque TOPJEUX

Déposée le 11 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPJEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAM domicilié(e) 29 Boulevard d'Athènes, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 040 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAM SARL Monsieur Claude ROLLAND - France.

La marque TOPJEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPJEUX est expirée depuis le 11 février 2004.

YAM a également déposé les autres marques suivantes : YAM Lingerie , TELECASH , DINOMANIA , MAYSANGE , CLUBYAM , MEGAYAM , YAMPLUS , YAHTZEE , BIGYAM , DINOTEL


YAM SARL - 29 Boulevard d'Athènes, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 380040055


YAM SARL Monsieur Claude ROLLAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231432 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 3 avril 1995 - ACTION EN REVENDICATION DE PROPRIETE n°183720 - Publication au BOPI 1995-04-03

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Jeux sous forme d'écrans Télématique et informatique.Télécommunication - Service télématique.Divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.