Marque enregistrée - Marque en vigueur

OVALIS RHIZOFERTIL
XURIAN ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4259628
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/03/2026
OVALIS RHIZOFERTIL de XURIAN ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque OVALIS RHIZOFERTIL

Déposée le 22 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XURIAN ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OVALIS RHIZOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XURIAN ENVIRONNEMENT domicilié(e) ZAE Béziers Ouest, Rue du Jéroboam - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 598 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Carlan Bénédicte domicilié(e) 29 RUE de Bonnel - 69442 - LYON cedex 03 - France.

La marque OVALIS RHIZOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALIS RHIZOFERTIL arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

XURIAN ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FERTIL SP MAIS , OVALIS , Phyllo'Activ , I-4613 , Megaterhiz , XURIAN OVALIS , I-4865 , OVALIS I-4613 , VALORISANTE , FERTIL SP POMME DE TERRE


XURIAN ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - ZAE Béziers Ouest, Rue du Jéroboam - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 417598216


Mme de Carlan Bénédicte - 29 RUE de Bonnel - 69442 - LYON cedex 03 - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 4 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714410 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la viticulture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; régulateurs de croissance ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fertilisants naturels ; fertilisants organiques ; fertilisants minéraux ; fertilisants pour les sols ; substances nutritionnelles pour jardins (fertilisants) ; engrais azotés ; préparations bactériennes destinées à la fertilisation des sols ; produits naturels bactériologiques activateurs de micro-organismes du sol ; préparations pour l'amendement des sols ; engrais destinés à l'agriculture biologique ; additifs chimiques aux fongicides ; enrobages pour semences ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; vinasse (résidu de vinification) ;

Mise à disposition d'informations en matière d'utilisation de fertilisants et engrais ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de fertilisants dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de fertilisants et traitement chimiques et non chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la viticulture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.