Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPAR LE MAGNESIUM A LA SOURCE
VITTEL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95557388
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque HEPAR LE MAGNESIUM A LA SOURCE

Déposée le 6 février 1995 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEPAR LE MAGNESIUM A LA SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes, 88800 VITTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque HEPAR LE MAGNESIUM A LA SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPAR LE MAGNESIUM A LA SOURCE est expirée depuis le 6 février 2005.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL S.A. (Société Anonyme) - Avenue des Thermes, 88800 VITTEL - France - SIREN 317808491


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

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