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Marques déposées par monsieur fabien viscuso
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La Patte à Palette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Patte à Palette
M. fabien viscuso

Numéro de dépôt :
4337241
Date de dépôt :
12/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2027
La Patte à Palette de fabien viscuso

Présentation de la marque La Patte à Palette

Déposée par voie électronique le 12 février 2017 par monsieur fabien viscuso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Patte à Palette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur fabien viscuso domicilié(e) 597 route de l'hormet - 38560 - jarrie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabien viscuso domicilié(e) 597 route de l'hormet - 38560 - JARRIE - France.

La marque La Patte à Palette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Patte à Palette arrivera à expiration en date du 12 février 2027.


M. fabien viscuso - 597 route de l'hormet - 38560 - jarrie - France


M. fabien viscuso - 597 route de l'hormet - 38560 - JARRIE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.