Marque enregistrée - Marque en vigueur

EIFFEL TOWER
VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3968414
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2022
EIFFEL TOWER de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque EIFFEL TOWER

Déposée le 10 décembre 2012 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EIFFEL TOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Lipovetsky Sabine, Cabinet Kahn & Associés domicilié(e) 51 rue Dumont d'Urville - 75116 - PARIS - France.

La marque EIFFEL TOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EIFFEL TOWER arrivera à expiration en date du 10 décembre 2022.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON DES PRINCES , PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , PARIS SCIENCES , DIGITAL PARIS SHOW , CLIMTECH PARIS SHOW , PARIS CARNAVAL TROPICAL , PALAIS BRONGNIART


VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


Mme Lipovetsky Sabine, Cabinet Kahn & Associés - 51 rue Dumont d'Urville - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°608903 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Inscription le 3 mars 2014 - Concession de licence n°619971 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; eaux de Cologne et de toilette ; produits de maquillage ; laits, crèmes, émulsions et gels à usage cosmétique pour le corps et le visage ; déodorants à usage personnel ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées (éclairage) ; mèches de lampes ;

Coffres métalliques ; quincaillerie métallique ; rivets ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; coques de téléphone ; DVD ;

Lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage ; lampes ;

Explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; boutons de manchettes, épingles de cravate ; insignes en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Carton ; imprimés ; périodiques ; magazines ; revues ; bandes dessinées ; cartes de voeux ; cartes postales ; autocollants ; cartes à jouer ; cartes à collectionner ; décalcomanies ; signets ; enveloppes (papeterie) ; décalques pour application sur tissu, décalques pour costumes, sweat-shirts et t-shirts ;

Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; cuir et imitations du cuir ; mallettes pour documents ; porte-cartes ; porte-documents ; coffrets, trousses, destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; objets d'art et statues ou figurines (statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques (notamment modèles réduits de monuments de Paris) ; vannerie ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; verrerie ; tasses ; vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques ; vaisselle en verre, en porcelaine et en faïence ; cristallerie ; torchons ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre (notamment modèles réduits de monuments de Paris) ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre (notamment modèles réduits de monuments de Paris) ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; t-shirts ; écharpes ; couches en matières textiles ; casquettes ; bérets ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis ; décorations pour arbres de Noël ; planches à roulettes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; beurre ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées, confitures ; sauces à salade ; conserves ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; affichage, location d'espaces publicitaires ; publicités radiophoniques et télévisées ; services d'abonnement à tous supports d'informations ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services d'accompagnement de voyageurs ; services d'informations fournies aux agences de tourisme ; services d'autobus ; organisation d'excursions ; organisation de visites touristiques ; services de chauffeurs ; réservations pour les voyages ; informations sur les tarifs liés aux visites guidées ; visites guidées ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de loisirs ; services destinés à la récréation du public ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums et de tous supports d'information ; organisation de colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours ; organisation de concours et de jeux, notamment en matière culturelle et d'éducation et de divertissement ; spectacles et manifestations culturelles, notamment sons et lumières ; représentations théâtrales ; parcs d'attractions ; production de films, d'émissions de télévision et de radio, de cassettes, de vidéocassettes, de vidéodisques ; services d'orchestres ; services de studios de cinéma ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de cafés-restaurants, cafétérias, restaurant libre service ; locations de salles de réunions ; réservation d'hôtels.