Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« WWW.TOUSLESMETIERS.PARIS.FR »
VILLE DE PARIS COLLECTIVITE LOCALE

Numéro de dépôt :
3358910
Date de dépôt :
27/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2015
« WWW.TOUSLESMETIERS.PARIS.FR » de VILLE DE PARIS COLLECTIVITE LOCALE

Présentation de la marque « WWW.TOUSLESMETIERS.PARIS.FR »

Déposée le 27 avril 2005 par VILLE DE PARIS COLLECTIVITE LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « WWW.TOUSLESMETIERS.PARIS.FR » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est VILLE DE PARIS COLLECTIVITE LOCALE domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS RP - 75196 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE PARIS DIRECTION GENERALE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 4, RUE LOBAU,75196 PARIS RP - 75196 - France.

La marque « WWW.TOUSLESMETIERS.PARIS.FR » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « WWW.TOUSLESMETIERS.PARIS.FR » est expirée depuis le 27 avril 2015.

VILLE DE PARIS COLLECTIVITE LOCALE a également déposé les autres marques suivantes : WWW.SEM.PARIS.FR , WWW.VIE-ECONOMIQUE.PARIS.FR , WWW.ENVIRONNEMENT.PARIS.FR , WWW.CULTURE.PARIS.FR , WWW.EDUCATION.PARIS.FR , PORTAIL J PARIS , WWW.GMP.PARIS.FR , WWW. ENQUETES-TRAMWAY.PARIS.FR , WWW.ARCHIVES.PARIS.FR , WWW.BUREAUDESTEMPS.PARIS.FR


VILLE DE PARIS COLLECTIVITE LOCALE - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS RP - 75196 - France


VILLE DE PARIS DIRECTION GENERALE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - 4, RUE LOBAU,75196 PARIS RP - 75196 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Service de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet.