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Marques déposées par la société étrangère VIGNOBLES PENAUD LIMITED
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CHATEAU LA CAFOURCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CAFOURCHE
VIGNOBLES PENAUD LIMITED société de droit étranger et l'établissement principal au lieudit “ Champs de la Lande ” à SAINT AUBIN DE BLAYE 33820

Numéro de dépôt :
3310507
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE BLAYE
Date d'expiration :
26/08/2014
CHATEAU LA CAFOURCHE de VIGNOBLES PENAUD LIMITED

Présentation de la marque CHATEAU LA CAFOURCHE

Déposée le 26 août 2004 par la société étrangère VIGNOBLES PENAUD LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CAFOURCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la société étrangère VIGNOBLES PENAUD LIMITED domicilié(e) dont le siège social est Church Hill Cottage – Church Lane East Harptree,ANGLETERRE - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 447 813 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PENAUD Serge VIGNOBLES PENAUD LTD domicilié(e) Champs de la Lande,33820 SAINT AUBIN DE BLAYE - 33820 - France.

La marque CHATEAU LA CAFOURCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CAFOURCHE est expirée depuis le 26 août 2014.

VIGNOBLES PENAUD LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLES PENAUD


VIGNOBLES PENAUD LIMITED société de droit étranger et l'établissement principal au lieudit “ Champs de la Lande ” à SAINT AUBIN DE BLAYE 33820 - dont le siège social est Church Hill Cottage – Church Lane East Harptree,ANGLETERRE - Royaume-Uni - SIREN 447813106


Monsieur PENAUD Serge VIGNOBLES PENAUD LTD - Champs de la Lande,33820 SAINT AUBIN DE BLAYE - 33820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée “ Château la Cafourche ”.