Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bâtisseurs & Bio-Ressources
Mme. Véronique DAUFRESNE
M. Michel STEPHAN

Numéro de dépôt :
3988366
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
Bâtisseurs & Bio-Ressources de Véronique DAUFRESNE

Présentation de la marque Bâtisseurs & Bio-Ressources

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par madame Véronique DAUFRESNE et monsieur Michel STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bâtisseurs & Bio-Ressources » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Les déposants sont madame Véronique DAUFRESNE domicilié(e) 11 route de Honfleur - 14130 - Pont l'Evêque - France et monsieur Michel STEPHAN domicilié(e) 162 Grande Rue - 95550 - BESSANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel STEPHAN domicilié(e) 162 Grande Rue - 95550 - BESSANCOURT - France.

La marque Bâtisseurs & Bio-Ressources a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâtisseurs & Bio-Ressources est expirée depuis le 7 mars 2023.

Véronique DAUFRESNE a également déposé les autres marques suivantes : Plan Climat Bâtiment des Territoires , PlantCrete , carbon negative building


Mme. Véronique DAUFRESNE - 11 route de Honfleur - 14130 - Pont l'Evêque - France

M. Michel STEPHAN - 162 Grande Rue - 95550 - BESSANCOURT - France


M. Michel STEPHAN - 162 Grande Rue - 95550 - BESSANCOURT - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie.