Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETCHOLA
S.A. VERNHES

Numéro de dépôt :
1228965
Date de dépôt :
02/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2003

Présentation de la marque ETCHOLA

Déposée le 2 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETCHOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNHES domicilié(e) 53, rue du Fossé-Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2014688) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 043 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2014688) - France.

La marque ETCHOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETCHOLA est expirée depuis le 2 mars 2003.

VERNHES a également déposé les autres marques suivantes : VVE VERNHES , CALVADOS DU CHATEAU , MH EDMOND , MAHOUDIA , FOLIE FOLIE , CLAN BLUE NIGHT , CUVÉE St-NICHOLAS , CIARI , (Marque figurative) , TRADITION & PRESTIGE


S.A. VERNHES - 53, rue du Fossé-Blanc, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2014688) - France - SIREN 572043461


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2014688) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 1993 n°2014688 - Publication au BOPI 1993-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;boissons diverses. Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.