Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCIENCE ET NATURE SPA
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
3377603
Date de dépôt :
26/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2025
SCIENCE ET NATURE SPA de VEGA

Présentation de la marque SCIENCE ET NATURE SPA

Déposée le 26 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCIENCE ET NATURE SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-40 du 7 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque SCIENCE ET NATURE SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3377603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCIENCE ET NATURE SPA arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2015 n°2596442 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-04

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682682 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Appareils de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.