Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA
/
LIBERTYMOUSS®
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBERTYMOUSS®
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
4344336
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
LIBERTYMOUSS® de VEGA

Présentation de la marque LIBERTYMOUSS®

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERTYMOUSS® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.

La marque LIBERTYMOUSS® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTYMOUSS® arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; matières fertilisantes ; sel pour conserver autre que pour les aliments ; produits pour le nettoyage des sols et des plants notamment arbres fruitiers, vignes ;

Substances diététiques à usage médical issues de l'Agriculture Biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants, désodorisants, fongicides, herbicides, insecticides naturels, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Services d'agriculture, d'horticulture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Tous services de jardinage-paysagiste, d'agriculture et de cultures.