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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vandemoortele France
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SOFTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOFTA
Vandemoortele France, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96614954
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2026

Présentation de la marque SOFTA

Déposée le 8 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vandemoortele France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vandemoortele France domicilié(e) 9 rue du vieux pont - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gevers & Ores domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SOFTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFTA arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

Vandemoortele France a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , EXCELLOR , SAVOUR'FRITE , CARRE VEGETAL , FLOREXCEL , ORELIA , RISSO Evolution Cuire et rôtir , EL-LEDHA , CARRE VEGETAL , BOUQUET D'OR


Vandemoortele France, Société par actions simplifiée à associé unique - 9 rue du vieux pont - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963


Gevers & Ores - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 mars 1997 - Changement d'adresse n°233915 - Publication au BOPI 1997-03-10

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305895 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251841 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2609752 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumesconservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles