Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHUTER N'EST PAS JOUER
USINOR, société anonyme, Immeuble "La Pacific", 11/13 cours Valmy, La défense 7
Cabinet Philippe Morisse Conseil, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3046442
Date de dépôt :
11/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2010

Présentation de la marque CHUTER N'EST PAS JOUER

Déposée le 11 août 2000 par la Société Anonyme (SA) USINOR et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cabinet Philippe Morisse Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHUTER N'EST PAS JOUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) USINOR domicilié(e) 92800 PUTEAUX - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cabinet Philippe Morisse Conseil domicilié(e) 136 rue Colbert, 59800 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR - France.

La marque CHUTER N'EST PAS JOUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHUTER N'EST PAS JOUER est expirée depuis le 11 août 2010.

USINOR a également déposé les autres marques suivantes : SACILOR , UGIPIC , steel user.com the new steel market , EBIZ-CUS , R , ARCELOR PACKAGING INTERNATIONAL , MIP MAITRISE INTEGREE DES PROCEDES , USIBOND , USIPHASE , USISTAMP


USINOR, société anonyme, Immeuble "La Pacific", 11/13 cours Valmy, La défense 7 - 92800 PUTEAUX - France

Cabinet Philippe Morisse Conseil, Société à responsabilité limitée - 136 rue Colbert, 59800 LILLE - France - SIREN 3


USINOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Cassettes vidéo pour la formation professionnelle et la formation à la sécurité Matériels d'instruction ou d'enseignement : guides de formation Education et formation sur le comportement sécurité dans les entreprises et établissements. Edition de manuels de formation, production de films. Organisation et conduite de colloques, séminaires sur le comportement sécurité dans les entreprises et établissements et conférences, publication de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.