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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) USIBA
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"CASS'MATIC"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"CASS'MATIC"
USIBA Sarl

Numéro de dépôt :
1748627
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2008

Présentation de la marque "CASS'MATIC"

Déposée le 5 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) USIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CASS'MATIC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) USIBA domicilié(e) 33 Boulevard de Champy, BP 121, ZAI des Richardets, 93160 NOISY LE GRAND (dossier no 2114973) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 228 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USIBA domicilié(e) (dossier no 2114973) - France.

La marque "CASS'MATIC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "CASS'MATIC" est expirée depuis le 5 mai 2008.

USIBA a également déposé les autres marques suivantes : USIDUR'E , 803 , USIDIA , R-SOL , QUADRICOUPE , URBI , USIBA , TZ USIBA , POLYSTOP NO 141 , POLYSTOP N 141


USIBA Sarl - 33 Boulevard de Champy, BP 121, ZAI des Richardets, 93160 NOISY LE GRAND (dossier no 2114973) - France - SIREN 542228226


USIBA - (dossier no 2114973) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1998 n°2114973 - Publication au BOPI 1998-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-03

Accessoires à savoir outils adaptables sur machines à forer les sols, permettant de faire éclater d'anciennes canalisations, dans le sol, en vue de leur remplacement simultané par une canalisation d'une autre nature