Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3980670
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2023
Marque en couleurs, figurative de UNIVERSAL MUSIC FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE domicilié(e) 20-22 rue des Fossés Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 945 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980670.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 2023.

UNIVERSAL MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CD QUIZZ , AZ , LA MAISON DE DISQUES , LE FORFAIT GENEREUX , MES HEROS 80 , MAKINA PARTY , TEKHOUSE PARTY , CULTURE RAGGA , MIX SHAKE , HIP HOP RAI


UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée - 20-22 rue des Fossés Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France - SIREN 414945188


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Vêtements, à savoir peignoirs, blouses, costumes, manteaux, bleus de travail, robes, toges, bonneterie, vestes, robe-chasuble, leggings, mitaines, chemises de nuit, salopettes, pyjamas, pantalons, robes de chambre, écharpes, châles, chemises, shorts, jupes, chaussettes, bretelles, vestes de survêtement, pantalons de survêtement, sweat-shirts, pull-overs, maillots de bain, débardeurs, cravates, collants, hauts, tee-shirts, sous-vêtements, maillots de corps et bandeaux de poignet ; chaussures ; chapellerie, à savoir bandanas, casquettes, cache-oreilles, chapeaux et visières ; chaussettes pour enfants ; bavoirs ; vêtements pour enfants ; vêtements pour enfants en bas âge ; et barboteuses.

Jeux de société ; jeux de cartes ; ensemble d'éléments vendus en coffret pour jouer aux cartes ; équipement pour jeux électroniques avec une fonction d'horloge intégrée ; jeux électroniques portatifs ; machines pour jeux vidéos dits autonomes ; unités portatives pour jeux vidéos ; jeux de type flipper ; jeux vidéos électroniques de type arcade ; flippers ; équipement de jeux, à savoir jetons de poker ; poupées ; vêtements et accessoires pour poupées, à savoir sacs, meubles, chapeaux, porte-monnaie, chaussures, jouets et véhicules pour poupées ; hochets pour bébés ; jouets pour le bain ; ballons de plage ; personnages d'action et leurs accessoires, à savoir sacs, meubles, chapeaux, porte-monnaie, chaussures, jouets et véhicules pour personnages d'action ; jouets d'action électriques ; jouets d'activités multiples pour enfants ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; masques de déguisement ; cerf-volant ; jeux de manipulation ; billes ; jouets musicaux ; jouets pour animaux de compagnie ; jouets en peluche ; marionnettes ; puzzles ; animaux et poupées en peluche ; flotteurs de bain ; jeux de cibles ; articles de sport à savoir clubs de golf ; balles et battes de baseball, ballons de football américain, ballons de basketball et ballons de football ; rondelles de jeu.

Boissons à base de lait.