Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVALIA domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 205 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque TISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVALIA, SAS - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 524205168
CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 8 août 2016 - Retrait total n°676802 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08
Inscription le 25 octobre 2016 - Erratum;Retrait partiel n°687897 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25
Errata sur les inscriptions - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Préparations de parfumerie ; cosmétiques, parfums ; huiles pour la parfumerie ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques ; sprays pour le soin de la peau ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; nécessaires de cosmétiques
Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles
Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir
Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de légumes ; limonade ; tonic ; sorbets (boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées y compris boissons non alcoolisées ( non à usage médical ) à base de plantes ou d'aromates. Préparations pour faire des boissons.
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